Optimisez votre activité internationale sans vous expatrier

Oui. La solution s'appuie sur un cadre juridique européen reconnu, conforme aux directives ATAD, aux travaux BEPS de l'OCDE et aux conventions fiscales bilatérales. Elle est utilisée par des dirigeants à activité internationale de manière parfaitement transparente vis-à-vis de leur administration fiscale de résidence. Sa solidité repose sur le respect strict des conditions de mise en œuvre.

Pour deux raisons. D'abord, elle ne s'adresse qu'à des profils précis : la plupart des dirigeants ne sont tout simplement pas éligibles. Ensuite, sa mise en œuvre exige une expertise pluridisciplinaire (fiscalité internationale, droit européen, gouvernance) que peu de cabinets maîtrisent. C'est une solution de niche, pas un produit grand public.

Une présence physique régulière est nécessaire pour la solidité du dispositif. La fréquence et la nature de cette présence sont calibrées en fonction de votre dossier et discutées lors de la pré-étude. Pour la majorité de nos clients, l'engagement reste compatible avec une activité à temps plein dans leur pays de résidence.

La mise en place complète prend 4 à 6 mois entre la décision et la pleine opérationnalité. Cette durée comprend la constitution juridique, l'ouverture des comptes bancaires, la mise en place de la gouvernance et la documentation. Le calendrier précis dépend de votre dossier et est validé lors de la pré-étude.

Oui. La solution est particulièrement adaptée aux dirigeants résidents fiscaux français qui souhaitent optimiser leur activité internationale tout en conservant leur résidence en France. Elle s'applique également à d'autres résidents fiscaux européens dans des conditions à valider au cas par cas. Cette validation fait partie intégrante de la pré-étude personnalisée.

La structure mise en place est compatible avec une expatriation ultérieure et peut même la simplifier. Si vous décidez à terme de transférer votre résidence fiscale, votre groupe est déjà structuré pour absorber ce changement sans rupture opérationnelle. C'est l'un des avantages indirects de la solution.