Depuis quelque temps, les amateurs de cryptomonnaie affluent sur Malte. On se demande quelle est la raison de cet engouement. La première raison qui peut les intéresser est le Crypto Impôt. Comment est l’impôt crypto à Malte ? Est-ce qu’il est intéressant ? Zoom sur la fiscalité dans ce secteur.
Un système fiscal favorable aux cryptomonnaies
Malte a une réputation pour ses taxes favorables et son attitude de soutien aux entreprises. Elle a été l’une des premières nations du monde à accepter les cryptomonnaies et a même reçu le surnom d’île de la blockchain. Il cherche à tirer parti du phénomène des cryptomonnaies et à attirer les talents sur ses côtes. Cela devient probable grâce à l’engagement du gouvernement à maintenir des taxes raisonnables et à l’accent mis sur le secteur monétaire.
Malte a officiellement reconnu les crypto-monnaies comme une classe d’actifs distincte, offrant d’immenses avantages aux organisations étrangères et aux non-citoyens qui investissent dans le pays. Par exemple, ils ne sont pas obligés de payer un impôt sur le revenu ou sur les plus-values lorsqu’ils négocient des cryptomonnaies à Malte. Cette particularité de l’impôt crypto malte fait du pays insulaire une destination attrayante pour les investissements numériques !
Malte est donc incontestablement un pays favorable aux cryptomonnaies et à la blockchain. En 2018, Malte a été le premier pays de l’Union Européenne à adopter une législation favorable aux cryptomonnaies, y compris des lois réglementant les offres initiales de pièces de monnaie (ICO) et les échanges de cryptomonnaies.
Cela a conduit de nombreuses entreprises liées aux cryptomonnaies à s’installer à Malte, y compris des bourses de cryptomonnaies, des entreprises de minage de cryptomonnaies et des startups de blockchain.
En outre, Malte a également créé un cadre réglementaire pour la technologie blockchain en 2018, en adoptant trois lois qui permettent la certification des fournisseurs de services de technologie de registre distribué (DLT) et qui établissent un système de certification pour les projets DLT.
En conséquence, Malte est considérée comme un centre d’innovation et de développement pour les entreprises liées aux cryptomonnaies et à la blockchain, et elle attire de plus en plus d’investisseurs dans ce domaine.
La crypto comme les monnaies fiduciaires ordinaires
Le système fiscal (crypto impot) maltais a adopté une approche directe de l’imposition des cryptomonnaies. Les pièces utilisées pour les transactions sont considérées de la même manière que les monnaies fiduciaires ordinaires. Aussi, les bénéfices obtenus par le commerce de crypto à Malte sont soumis à la même politique d’imposition que tout autre type de commerce de monnaie fiduciaire. Par ailleurs, les jetons obtenus par des activités de minage sont traités comme des revenus ordinaires.
Fiscalité des Cryptos à Malte pour les particuliers : impôts sur les revenus
Malte a mis en place une réglementation relative aux crypto-monnaies qui comprend également des dispositions fiscales pour les personnes qui achètent, vendent ou détiennent des crypto-monnaies.
En termes d’impôts (crypto impot) pour les particuliers, les gains réalisés grâce à la vente de crypto-monnaies sont soumis à l’impôt sur les plus-values à Malte, selon les taux d’imposition progressifs applicables aux revenus des particuliers. Les pertes subies lors de la vente de crypto-monnaies peuvent être déduites du revenu total du contribuable pour réduire l’impôt sur le revenu.
Il convient de noter que les particuliers qui achètent et détiennent des crypto-monnaies ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, sauf s’ils décident de les vendre et de réaliser des gains en capital.
Il existe des cas où l’impôt sur la plus-value est de 0% pour les investisseurs particuliers.
De plus, Malte offre un régime fiscal avantageux pour les investisseurs en crypto-monnaies qui ont un statut de résident fiscal maltais appelé le The Resident Programmme (TRP) ou le Malta Residence Programme (MRP). Un statut qui permet aux investisseurs étrangers de bénéficier d’un taux d’imposition de 15 % sur les revenus étrangers, y compris les gains réalisés grâce à la vente de crypto-monnaies.
Il est important de noter que les lois fiscales et réglementations relatives aux crypto-monnaies peuvent être complexes et varient considérablement d’un pays à l’autre, il est donc conseillé de consulter un professionnel de la fiscalité pour obtenir des conseils spécifiques sur votre situation personnelle.
Fiscalité des Cryptos à Malte pour les entreprises : impôts sur les sociétés
Malte a mis en place un régime fiscal avantageux pour les entreprises opérant dans le secteur des cryptomonnaies. Les entreprises de cryptomonnaies peuvent bénéficier d’un taux d’imposition sur les sociétés aussi bas que 5% grâce au régime de participation de Malte. C’est souvent le cas lorsqu’une structure commerciale à deux niveaux est utilisée, structure two-tier.
Ce régime permet aux entreprises de bénéficier d’une exonération fiscale sur les dividendes reçus de filiales étrangères dans lesquelles elles détiennent une participation. Cela signifie qu’une entreprise de cryptomonnaies enregistrée à Malte peut transférer une partie de ses bénéfices à une holding étrangère, sans être imposée sur les dividendes reçus de cette filiale.
De plus, Malte offre également d’autres avantages fiscaux tels que des crédits d’impôt pour la recherche et le développement, ainsi que des crédits d’impôt pour les activités internationales.
Gardez à l’esprit que les avantages fiscaux varient selon les circonstances et qu’il est recommandé de consulter un professionnel pour déterminer les implications fiscales spécifiques pour une entreprise de cryptomonnaies enregistrée à Malte.
Une taxe sur la valeur ajoutée très attrayante
À Malte, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) avantage ceux qui négocient des cryptomonnaies. Plus précisément, lorsque des jetons de monnaie numérique sont utilisés comme forme de paiement, les transactions sont exonérées de TVA, sauf dans certaines situations particulières de ventes de biens ou de services en échange de crypto-monnaies. Par conséquent, les acheteurs peuvent payer moins que dans d’autres pays lorsqu’ils effectuent des achats et des paiements en ligne. C’est l’une des raisons qui poussent les investisseurs utilisant les monnaies numériques à choisir ce pays. Cet impôt sur crypto Malte (crypto impot) est amoindri quand ils effectuent une transaction depuis le pays.
Les cryptomonnaies ont été présentées au public afin de motiver les consommateurs ordinaires à les utiliser. Cela concerne non seulement les traders, mais aussi les utilisateurs quotidiens. Cette mesure a été mise en place afin d’inciter davantage de novices à s’intéresser aux cryptomonnaies.
La Loi MiCa et Malte
La loi MiCA (Markets in Crypto-Assets) est une proposition réglementaire importante de l’Union européenne pour le marché des cryptomonnaies et des actifs numériques. Elle vise à offrir un cadre juridique clair et harmonisé pour le marché unique européen, tout en renforçant la protection des investisseurs et des consommateurs.
La proposition de réglementation propose un régime d’autorisation strict pour les prestataires de services de cryptomonnaies et d’actifs numériques, qui doivent se conformer à des normes de sécurité élevées et respecter les exigences en matière de protection des consommateurs. En outre, elle prévoit la mise en place d’un système de surveillance et de réglementation des actifs numériques pour garantir la stabilité et l’intégrité du marché.
La loi MiCA contribue également à renforcer les normes de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme pour les prestataires de services de cryptomonnaies et les actifs numériques, alignant ainsi les réglementations sur celles qui s’appliquent aux prestataires de services financiers traditionnels.
Le processus d’adoption de la loi MiCA est actuellement en cours d’examen par le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne. Si elle est adoptée, elle offrira un cadre réglementaire clair et harmonisé pour les actifs numériques et les cryptomonnaies dans l’ensemble du marché unique européen. (article écrit début 2023)
Malte est concernée par la loi MiCA (Markets in Crypto-Assets) de l’Union européenne, car elle est membre de l’UE. En tant que membre de l’UE, Malte est tenue de se conformer aux réglementations de l’UE, y compris à la réglementation proposée pour les actifs numériques et les cryptomonnaies.
Cependant, Malte a également sa propre réglementation spécifique pour les actifs numériques et les cryptomonnaies, avec son propre cadre juridique et réglementaire pour les prestataires de services de cryptomonnaies. Les prestataires de services de cryptomonnaies à Malte doivent se conformer à la réglementation locale, ainsi qu’aux normes de l’UE, y compris celles proposées par la loi MiCA.
Si vous êtes intéressé par l’utilisation des cryptomonnaies en Europe, il est important de se renseigner sur la réglementation en vigueur dans chaque pays. Si vous cherchez à investir dans des projets de cryptomonnaies ou à créer une entreprise dans ce domaine, il est recommandé de consulter des experts en la matière pour vous guider dans le choix du pays le plus adapté à votre situation. N’hésitez pas à prendre contact avec des professionnels pour obtenir des conseils sur l’utilisation des cryptomonnaies en Europe.
D’autes pays Crypto Friendly en Europe
En Europe, plusieurs pays ont des approches différentes en matière de réglementation et d’utilisation des cryptomonnaies. Voici quelques exemples de pays européens qui ont adopté des mesures favorables pour promouvoir l’utilisation des cryptomonnaies :
Suisse : La Suisse est reconnue comme l’un des pays les plus avancés en termes d’utilisation des cryptomonnaies. Son cadre réglementaire clair et favorable aux cryptomonnaies a permis l’émergence de nombreuses startups et projets de cryptomonnaies dans le pays.
Estonie : L’Estonie a développé un système de e:résidence pour les non-résidents, qui leur permet d’ouvrir des entreprises et des comptes bancaires en ligne, y compris des comptes bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies.
Allemagne : L’Allemagne a adopté une approche plutôt libérale en matière de réglementation des cryptomonnaies. Les cryptomonnaies sont considérées comme des instruments financiers, et les entreprises liées aux cryptomonnaies sont réglementées de la même manière que les autres entreprises financières.
Ces pays ne sont pas les seuls à adopter des approches favorables aux cryptomonnaies en Europe, et que d’autres pays européens peuvent également être avancés dans l’utilisation des cryptomonnaies. Cependant, il convient de souligner que l’adoption des cryptomonnaies est relativement nouvelle et que la réglementation peut varier considérablement d’un pays à l’autre.
Les banques Crypto Friendly en Europe
Ouvrir un compte bancaire à Malte ou dans un autres pays
Malte est membre de l’Union européenne, ce qui signifie que les entreprises maltaises peuvent normalement ouvrir des comptes bancaires dans d’autres pays de l’UE. Cependant, en raison des réglementations de plus en plus strictes relatives à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, de nombreuses banques ont durci leurs politiques d’acceptation de clients étrangers, y compris les entreprises maltaises.
Voici quelques banques étrangères qui acceptent généralement les entreprises maltaises pour l’ouverture de comptes bancaires :
HSBC : HSBC est une banque mondiale qui opère dans de nombreux pays à travers le monde. Elle accepte généralement les entreprises maltaises pour l’ouverture de comptes bancaires.
Deutsche Bank : La Deutsche Bank est une banque allemande qui offre des services bancaires internationaux et accepte généralement les entreprises maltaises pour l’ouverture de comptes bancaires.
Lloyds Bank : La Lloyds Bank est une banque britannique qui accepte généralement les entreprises maltaises pour l’ouverture de comptes bancaires.
Bank of Valletta : La Bank of Valletta est une banque maltaise qui propose des services bancaires aux entreprises maltaises et étrangères.
Barclays : Barclays est une banque britannique qui offre des services bancaires internationaux, y compris l’ouverture de comptes bancaires pour les entreprises maltaises.
Société Générale : Société Générale est une banque française qui propose des services bancaires internationaux et pourrait accepter l’ouverture de comptes bancaires pour les entreprises maltaises.
Raiffeisen Bank : Raiffeisen Bank est une banque autrichienne qui offre des services bancaires internationaux, y compris l’ouverture de comptes bancaires pour les entreprises maltaises.
Intesa Sanpaolo : Intesa Sanpaolo est une banque italienne qui propose des services bancaires internationaux et pourrait accepter l’ouverture de comptes bancaires pour les entreprises maltaises.
BNP Paribas : BNP Paribas est une banque française qui offre des services bancaires internationaux, y compris l’ouverture de comptes bancaires pour les entreprises maltaises.
Voici quelques exemples de banques britanniques en ligne et de services bancaires axés sur les cryptomonnaies qui pourraient être adaptés aux entreprises maltaises :
Cashaa : Cashaa est une banque britannique en ligne qui permet l’ouverture de comptes bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies. Elle offre également des services de conversion de cryptomonnaies en monnaies fiduciaires.
Wirex : Wirex est un service de carte de débit crypto basé au Royaume:Uni qui permet l’achat, la vente et le stockage de cryptomonnaies. Il propose également des comptes bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies.
Monolith : Monolith est une application de portefeuille de cryptomonnaies basée au Royaume:Uni qui permet l’utilisation de cryptomonnaies via une carte de débit Mastercard. Elle offre également des comptes bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies.
Ziglu : Ziglu est une application de portefeuille de cryptomonnaies basée au Royaume:Uni qui permet l’achat, la vente et le stockage de cryptomonnaies. Elle offre également des comptes bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies.
Voici quelques exemples de banques irlandaises en ligne et de services bancaires axés sur les cryptomonnaies qui pourraient être adaptés aux entreprises maltaises :
Fire : Fire est une banque irlandaise en ligne qui propose des services bancaires pour les entreprises, y compris les entreprises liées aux cryptomonnaies. Elle permet également l’utilisation de cryptomonnaies via un partenariat avec une plateforme de cryptomonnaies.
Bitwage : Bitwage est un service de paie basé en Irlande qui permet aux entreprises de payer leurs employés en cryptomonnaies. Elle offre également des services de conversion de cryptomonnaies en monnaies fiduciaires.
Coinpass : Coinpass est une plateforme d’échange de cryptomonnaies basée en Irlande qui permet l’achat, la vente et le stockage de cryptomonnaies. Elle propose également des comptes bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies.
BCB Group : BCB Group est une société de services bancaires axée sur les cryptomonnaies basée en Irlande. Elle propose des comptes bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies et offre également des services de conversion de cryptomonnaies en monnaies fiduciaires.
Voici quelques exemples de banques en ligne et de services bancaires axés sur les cryptomonnaies qui pourraient être adaptés aux entreprises maltaises dans les pays baltes :
AS LHV Pank (Estonie) : LHV est une banque estonienne en ligne qui offre des comptes bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies, ainsi que des services de conversion de cryptomonnaies en monnaies fiduciaires.
Bankera (Lituanie) : Bankera est une banque en ligne basée en Lituanie qui offre des services bancaires pour les entreprises liées aux cryptomonnaies, y compris des comptes bancaires et des services de conversion de cryptomonnaies en monnaies fiduciaires.
Citadele (Lettonie) : Citadele est une banque lettone qui propose des services bancaires pour les entreprises, y compris les entreprises liées aux cryptomonnaies. Elle offre également des services de conversion de cryptomonnaies en monnaies fiduciaires.
Cependant, il ne faut pas oublier que les politiques d’acceptation des clients bancaires peuvent varier d’une banque à l’autre et peuvent être soumises à des critères stricts. Il est donc recommandé de contacter directement les banques ou de passer par un professionnel pour connaître leurs politiques d’ouverture de comptes bancaires pour les entreprises maltaises.
